Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE ANONYME DES EAUX

Numéro de dépôt :
3036760
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2010
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de SOCIETE ANONYME DES EAUX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juin 2000 par la société SOCIETE ANONYME DES EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME DES EAUX domicilié(e) MINERALES D EVIAN, (société anonyme) -22, avenue des Sources, 74503 Evian-FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036760.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 juin 2010.

SOCIETE ANONYME DES EAUX a également déposé les autres marques suivantes : NOMADE , NYMPHEA , LES RENCONTRES MUSICALES D'EVIAN , JAIA


SOCIETE ANONYME DES EAUX - MINERALES D EVIAN, (société anonyme) -22, avenue des Sources, 74503 Evian-FRANCE - France - SIREN 797080850


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Bières (alcoolisées ou non), eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques. Boissons alcoolisées, vins blancs, rouges, rosés (pétillants ou non), cidres, cognacs, armagnacs, whisky ; digestifs, boissons alcoolisées composées partiellement ou totalement d'herbes ou de fruits, boissons alcoolisées composées minoritairement de lait, essences alcooliques, extraits de fruits avec alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.